Les conditions générales de vente sur le blog

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le blog   « Les poupées Mamzelle Angel » (Siret : 534 242 573 00010)  et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand, que l’acheteur soit professionnel ou particulier.

L’acquisition d’un bien à travers le présent blog implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Les poupées Mamzelle Angel  se réserve le pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens proposés
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans la catégorie "Les poupées à adopter" publié dans le blog de Les poupées Mamzelle Angel.
Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Usage

L’Acheteur s’interdit de revendre les produits qu’ils commandent. Toute commande passée par un acheteur est pour un usage personnel ou pour l’usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être effectuée.

Les créations Les poupées Mamzelle Angel sont des créations artisanales et sont donc vendues en tant qu’objets de décoration. Leur usage auprès des enfants est laissé à la totale appréciation des parents. Les poupées Mamzelle Angel décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des créations commandées.

Tarifs
Les prix figurant sur le blog sont des prix HT en euros, la TVA n’étant pas applicable conformément à l’article 293 B du CGI.
Les poupées Mamzelle Angel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le blog le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

1) ENVOYER UN MAIL à mamzelle.angel@orange.fr . Le mail doit contenir 3 éléments :

- le nom de la création

-  le mode de paiement : cheque / virement bancaire / Paypal

- L'adresse de livraison

Si sa commande est validée par Les poupées Mamzelle Angel, l'acheteur recevera un mail  de validation de sa commande dans lequel il trouvera les infos qui lui seront necessaire pour payer sa commande.

2) CONFIRMER SA COMMANDE en répondant au mail de validation.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

ATTENTION pour les commande sur mesure: pour éviter les « commandes fantômes » sur le blog,  si un acheteur a commandé une poupée ou Lutin sur mesure, qu’il a payé sa commande et qu’il se rétracte AVANT la confection de sa commande, un remboursement de seulement 50% du prix  de sa commande ou produit commandé lui sera adressé par chèque ou paypal. Par contre, si l’acheteur se rétracte APRES confection de sa commande, aucun remboursement ne sera possible.

Exception : Les commandes TROP  personnalisées

Conformément à l’article L 121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour toute commande confectionnée selon les spécifications de l’acheteur et plus précisément pour les commandes nettement personnalisés (ex : poupée gothique). En conséquence, l’acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation pour toute commande de produits personnalisés réalisée à la demande dudit acheteur.

Modalités de paiement

Pour les Poupées DISPONIBLES
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués :
- par virement bancaire manuel (sous 3 jours);
- par le solde de votre compte PayPal ;
- par chèque (dans ce cas la marchandise est mise de côté pendant 7 jours calendriers et n’est expédiée qu’une fois le chèque effectivement encaissé) ;

Pour les poupées SUR MESURE

Le prix est exigible à la commande. Pour l’achat d’une poupée sur mesure. Trois modes de règlement : virement bancaire (sous 3 jours) ; paypal (immédiat); chèque (sous 7 jours).

N’hésitez pas à contacter Mamzelle Angel pour un DEVIS via le formulaire de contact.

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture papier .

Notez que les délais de paiement passés, votre commande sera annulée.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les Colis sont envoyés en COLISSIMO sans signature. En cas d’envoi simple, les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté l’atelier de Les poupées Mamzelle Angel.

Les marchandises en stock au moment de la commande sont expédiées sous 72h à compter de l’encaissement du paiement.

Les commandes sur mesure sont envoyées après confection. Le délai de fabrication peut aller jusqu’à 2 mois. N’hésitez pas à contactez Les poupées Mamzelle Angel via le Formulaire de contact  pour connaitre les délais.

Garantie

Les produits sont soigneusement confectionnés, préparés et vérifiés avant expédition; si toutefois un produit présentait un défaut , il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante :mamzelle.angel@orange.fr  dans le délai de 7 jours après la livraison caché de la poste faisant foi.

Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Les poupées Mamzelle Angel sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Les poupées Mamzelle Angel
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Les poupées Mamzelle Angel.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Les poupées Mamzelle Angel ne transmet aucune donnée personnelle à aucun partenaire commercial. Les informations collectées sur le site ne servent que dans le cadre du service qu’offre Les poupées Mamzelle Angel à ses clients.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

 *** CGV modifiées le 14.11.2012 ***